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De la Maison du Roi au Palais de Justice
I La Maison du Roi
Les remparts côté sud, avec la Chapelle St Martin et la tour voisine dans les Arènes.
1157 En 1157, c’est au château des Arènes, dans un tour voisine de la chapelle Saint-Martin, « in turre que est juxta ecclesiam Sancti Martini » que se trouve la salle où se rend la justice, déléguée à un légiste comtal. (dépendant des comtes de Toulouse)
1226 Le règne des comtes de Toulouse touchant à sa fin, en 1226 Louis VIII transfère la Sénéchaussée de Beaucaire à Nîmes, le Sénéchal choisit dès 1229 un homme de robe, versé dans les connaissances des coutumes féodales et du droit romain pour rendre la justice en son nom. Ce sera le Juge-mage. Concurremment avec le Juge-mage, les consuls de la ville ont juridiction, pour certaines affaires, en vertu de leurs privilèges que le roi de France a garantis et dont ils sont fort jaloux. Aucun édifice n’est affecté, en se temps, à la justice consulaire, elle siège en des maisons particulières. En face du Château des Arènes le sénéchal fait édifier la maison qui sera le siège de la curie royale, « curia domini regis » appelée aussi « domus senescallie », maison de la sénéchaussée. C’est le modeste Palais de justice d’alors (maison du roi), la construction est fruste, étroite, mais suffisante pour les besoins du moment, les procédures sont rudimentaires. Sous le règne de Philippe le Bel, la royauté augmente ses pouvoirs, la féodalité décline, avec ses chevaliers du droit, (légistes) il attaque les juridictions seigneuriales et ecclésiastiques, le sénéchal doit adjoindre de nouveaux officiers de justice, un lieutenant, un procureur, un avocat du roi, d’autres emplois seront crées par la suite. 1330 Il faut agrandir la maison du Roi, des maisons jouxtant la maison du Roi seront acquises en 1330, un autre édifice se dresse à côté, la prison royale, « domus carcer regius ». C’est une vieille tour attenante au chemin de ronde des remparts, aux pierres disjointes de son faîte s’est implanté un mûrier, on l’appelle la « maison du morier », « hospicium de morerio », une autre prison servant précédemment de geôle municipale, appartenant aux consuls, situé plus au nord est acquise, (la maison de la violette dont une rue porte encore le nom) elle sera une annexe qui permettra de détenir en sûreté un plus grand nombre de prisonniers. C’est maintenant un ensemble d’édifices qui est constitué pour le service de la Sénéchaussée à l’est des Arènes, avec ses deux prisons et la maison royale.
A cette époque Charles VI fait édifier un nouveau château qui englobe les tours de l’ancienne porte d’Arles romaine (porte Auguste), les chevaliers des Arènes abandonnent en foule, leur forteresse pour aller habiter vers ce nouveau château. Les gens de loi, la cour de justice du Sénéchal demeurent au contraire, au quartier des Arènes.
Les séances de la cour du sénéchal ne se tiennent, d’ailleurs pas toujours à la maison du roi, « in curia ». La justice d’alors ne fonctionne pas avec la même régularité que les tribunaux actuels. Les juges ne sont pas astreints à la rigoureuse obligation d’audiences tenues en des lieux et des jours déterminés. Aucune loi n’a encore proclamé le principe de la publicité des débats. ( Loi sur l’administration de la justice du 20 avril 1810, art. 7 : Les arrêts qui ne sont pas rendus publiquement sont déclarés nuls.)
L’audience se tient souvent dans les appartements privés du juge-mage ou de l’avocat exerçant le dévolu, dans la boutique du greffier ; pendant les jours caniculaires, sous le maigre feuillage du jardin curial ; quelque fois, sur le plan du portail de la couronne, ou sous les arceaux de la trésorerie. (arceau de la rue de la trésorerie) Pendant les périodes de peste la sénéchaussée s’empresse de quitter Nîmes provisoirement, en 1448 elle va siéger à Bagnols et en 1484 à Marguerittes. Sous Henri II, en 1552 le Palais Présidial remplacera la maison du Roi. Ce sera la nouvelle cour de justice de la sénéchaussée.
II Le Palais Présidial
Les Arènes avec le Présidial, à la fin du XVIIIe siècle.
1552 Henri II, créera le Présidial de Nîmes en 1552, ce sera la nouvelle cour de justice de la sénéchaussée, elle sera comme l’ancienne, sous la haute juridiction du sénéchal, elle aura toujours son juge mage, et ses officiers royaux, mais il y aura un nombre beaucoup plus considérable d’offices. On y contera outre le sénéchal, deux présidents, huit lieutenants divers, dont un « lieutenant du sénéchal d’épée », vingt-deux conseillers, trois avocats ou procureurs du roi, et un greffier en chef.
La compagnie présidiale n’accepte pas volontiers ses anciens bâtiments, dans une de ses premières délibérations elle demande son transfert dans un édifice plus vaste, ils voudraient se rapprocher des nouveaux quartiers devenus le centre de la ville. Les consuls offrent un échange avec le collège des arts (actuellement emplacement des, chapelles des jésuites, musée et galerie Jules Salles) non loin du château royal (actuellement emplacement porte et place Auguste), les écoliers prendraient leur place près des Arènes. Mais se projet, bien que approuvé par le Roi, n’aboutira jamais.
1572 Les guerres de religions de 1572 à 1579 viennent bloquer toutes les réformes, elles obligent même à suspendre le cours des audiences dans la ville de Nîmes, le Présidial déménage parfois dans des lieux inattendus. En 1575, on le voie siéger sur le Pont d’Avignon, en la chapelle St Nicolas. Il passe ensuite à Tarascon et à Beaucaire. Au siècle suivant, fuyant devant la peste, la compagnie présidiale reprendra ses pérégrinations. On l’apercevra à Alès, à Bagnols, à Villeneuve les Avignon et même à Bezouce et Bouillargues. Dans les moments d’excès de fanatisme religieux, les églises et les temples sont successivement dévastés, le Palais Présidial n’échappe pas à ses dévastations. Le château Royal et successivement assiégé et pris par les religionnaires, et ensuite repris par les troupes du roi.
1620 Le prince de Rohan, chef des réformés, occupe Nîmes vers 1620, et, pendant quelque temps, oppose au présidial du roi une cour de justice par lui composée. Après l’assemblée de la Rochelle, il organise la défense de la ville et organise une résistance contre le pouvoir royal (Louis XIII). Il entoure la ville d’une nouvelle ceinture d’ouvrages armés, (fortifications de Rohan) Devant le rempart bordant le Palais, au midi, où s’ouvre une porte, appelée à cette époque porte de St Gilles, il édifie un formidable bastion, qui, de la tour Vinatière (était à l’angle ouest de la pace des arènes actuelle) à la chapelle St Thomas (l’actuelle rue St Thomas conserve le souvenir de son emplacement). Par la suite le roi Louis XIII victorieux de de Rohan rasera ces fortifications.
1685 Le règne de Louis XIV n’améliora point l’état misérable du palais présidial. Nîmes est en défaveur dans la cour. Le moment n’est point propice pour solliciter des secours pécuniaires en faveur de son embellissement. L’édit de Nantes a été révoqué (1685). Les guerres de religieuses sont rallumées. Une réorganisation administrative s’est faite au détriment des nîmois. Une généralité est installée à Montpellier, elle dépend de la province de Languedoc et le gouvernement général réside à Toulouse, la région de Nîmes forme un diocèse dépendant de Montpellier. Les hauts fonctionnaires de la généralité ne s’occupent de Nîmes que pour y surveiller l’achèvement de la citadelle (Université Vauban) destinée à réprimer toute velléité de rébellion. De successifs démembrements ont réduit l’étendue primitive de la sénéchaussée, donc l’importance du présidial. La chambre des domaines de cette cour lui a été enlevée pour être réunie à la cour des aides de Montpellier. Les affaires sont en décroissance et avec elles les revenus de la compagnie du présidial. Pas de crédits du roi ni des états du Languedoc, elle doit puiser sur ses propres fonds, pour entretenir le palais il faut emprunter, les dettes excèdent 160000 livres. Faute d’argent les syndics de la cour présidiale laissent, peu à peu, se délabrer lamentablement les bâtiments où siège la juridiction en détresse.
1771 En 1771, les parlements supprimés sont replacés par des conseils supérieurs de justice. Un de ces conseils est attribué à Nîmes. Mais ce conseil sera éphémère ; en 1775 le parlement de Toulouse est rétabli et le conseil supprimé.
1787 Le quartier et le palais ont besoins d’une rénovation urgente, les prisons sont pleines à déborder, l’amphithéâtre malsain favorise les contagions, (c’est dans son enclos qu’éclata la peste de 1649). Entre le palais, les Arènes et le rempart, s’entassent des masures humides, empoisonnées par leurs puisards. Pour sauver le quartier d’une déchéance irrémédiable les consuls font de pressentes démarches, vers 1783, un plan est dressé par Raymond, l’architecte du Roi. Les travaux commencent en 1787, l’esplanade est exhaussée par les décombres qui viennent des chantiers de démolition de la vieille enceinte, le Palais sera dégagé au midi et au couchant, le pourtour des arènes sera déblayé, mais les évènements de la période révolutionnaire vont entraîner la suspension des travaux.
III Les Tribunaux de la Révolution
L’Esplanade en 1790, illustration de Pertus. 1789 En mars 1789, sont tenues les premières assemblées pour les élections des Etats-généraux. Elles ont lieu, sous la présidence du Sénéchal, « dans la grande salle d’audience » du Palais. Parmi les députés du tiers-état figure un lieutenant en la sénéchaussée, (sénéchaussée ou siège présidial, les deux expressions sont employées). Les magistrats ont participé activement au mouvement électoral. Le 15 juin, les Etats-généraux se proclament assemblée nationale. La féodalité abdique dans la nuit du 4 août. La loi du 22 septembre 1789 abolit les anciennes provinces et les remplace par une division en départements. Nîmes devient le chef-lieu du département du Gard.
1790 A la réorganisation administrative succède la réorganisation judiciaire. les anciennes juridictions sont supprimées, plus de vénalité, plus de privilèges, des tribunaux uniformes pour chaque département et pour tous les Français. Les audiences seront obligatoirement publiques et les jugements motivés, égalité de tous les juges, l’appel à lieu de tribunal à tribunal, et non point devant une cour supérieure. Cette loi fut publiée le 26 octobre 1790, elle faisait perdre à Nîmes sa haute juridiction régionale, avec ses trente-sept officiers, ses soixante avocats, ses cinquante procureurs et ses dix-huit huissiers. (elle s’étendait alors sur les diocèses de Nîmes, Uzès, Alès, Mende, Viviers.) En échange, le chef lieu du département du Gard aura un simple tribunal de district (il y en aura 7 répartis dans le Gard), un tribunal de commerce et le tribunal criminel du département. Les juges sont élus, les premières audiences se tiendront en novembre 1790. Malgré l’état de délabrement de l’ancien présidial, le nouveau tribunal sera maintenu dans ses locaux. Les liens du passé architectural tiennent encore tandis que les hommes s’affranchissent du passé politique. Après la démolition des remparts, l’Esplanade est encore une campagne, l’idée d’un agrandissement avec un accès côté sud ne viendra que beaucoup plus tard. Entre temps une partie de l’espace libéré par la démolition des remparts sera malheureusement vendue à des particuliers et il faudra dépenser plus tard près de 120 000frs pour leur racheter les terrains.
1794 En février 1794, sous le règne de la Terreur, le représentant du peuple en mission, Borie, organise le tribunal révolutionnaire du Gard, cette juridiction prendra la place de l’ancienne jugée « trop modérée ». Suite à des pratiques expéditives (ont arrête des personnes sur simple dénonciations) les prisons regorgent de détenus, 500 personnes sont détenues à la citadelle, on doit convertir en maison de détention l’ancien couvent des capucins situé à l’est de l’Esplanade (emplacement actuel de l’église Ste Perpétue et hôtel Atria). Le 27 juillet 1794, la chute de Robespierre met fin au régime de la Terreur. La constitution de l’an III d’août 1795, modifiera l’organisme judiciaire créé par l’assemblée constituante. Nîmes recevra un tribunal départemental composé de 20 juges. La constitution de l’an VIII (décembre 1799) inspirée par le premier consul Bonaparte et par Sieyès trace alors le plan social dont les grandes lignes forment encore le cadre de nos institutions. Le pouvoir central est fortifié, c’est lui qui nommera les magistrats. Mais l’inamovibilité des juges assurera leur indépendance. La hiérarchie des institutions est rétablie, des tribunaux supérieurs sont institués pour connaître en appel des recours contre les décisions des juges du premier degré. Nîmes devient le siège des ces tribunaux d’appel, Ce tribunal lui rend alors son importance judiciaire antérieure, il reprend la presque totalité du ressort du Présidial et étend son pouvoir sur la rive gauche du Rhône, il juge les appels du Gard, de l’Ardèche, de la Lozère et du Comtat Venaissin réuni à la France par la révolution.
1800 Le 24 germinal an VIII (avril 1800), Lucien Bonaparte, ministre de l’intérieur et frère du premier consul, écrit au préfet du Gard pour l’inviter à préparer l’entrée en fonctions des nouveaux corps judiciaires de son département. C’est au tribunal d’appel que devront être, d’abord affectés les locaux du Palais de Justice, ils ne sont pas suffisants pour contenir, en même temps les autres tribunaux, des travaux devront être envisagés pour loger chaque tribunal de façon convenable. Ce n'était pas alors le cas, le tribunal d'appel et le tribunal criminel emplissaient avec leurs auditoires tout l'ancien Palais. Il fallait loger ailleurs les autres tribunaux. Ils durent subir les tribulations de sièges provisoires de déménagements successifs. La section civile du tribunal de première instance tint audience dans la salle de l'ancien collège des jésuites, (chapelle des jésuites, grand'rue), tandis que la section correctionnelle occupait une dépendance du chapitre de la cathédrale. Diverses pièces de la caserne de gendarmerie (ancien château Royal englobant la porte Auguste) furent affectées au tribunal de commerce. Cette dispersion ne pouvant être que provisoire, en avril 1801, le préfet Dubois expose au conseil général qu’un ingénieur est chargé d’étudier le projet d’un nouveau tribunal, ce sera le « Palais de l’Empire » inauguré en avril 1807.
IV Le Palais de l'Empire
Le Palais de l'Empire, lithographie de Coulorgue (collection Ritter)
1801 Le 15 germinal an IX (5 avril 1801), le préfet Dubois exposait au conseil général du Gard qu'il se présentait des mesures à prendre pour assainir les prisons et assurer au Palais de Justice le fonctionnement normal des divers tribunaux. Charles Durand, ingénieur du génie civil du département est chargé de réaliser un vaste plan de rénovation pour le quartier du Palais de justice. Dans son premier projet, les grossières bâtisses de la sénéchaussée devraient être démolies et tout l’îlot de la rue Régale aux Arènes, consacré au Palais qui les remplacera. Vers l’Esplanade, au midi, du côté où va s’étendre la ville agrandie, on fera au monument une superbe entrée ; on dressera une colonnade, un portique, une silhouette évocatrice du prétoire romain. Le déblaiement des Arènes sera repris et achevé. Cette conception grandiose entraînait de trop lourdes charges pécuniaires, elle ne sera pas entièrement réalisée. Seule une fraction de la partie Ouest de l’îlot sera mise à la disposition de l’Architecte pour édifier la prison et le Palais de Justice. L’ingénieur dut aussi se résigner à réduire les coûts par réalisation incomplète des plans qu’il avait imaginés dans son premier projet. Les travaux ne s’exécutèrent que lentement à travers les guerres de l’empire. A peine achevé, il sera reconnu trop étroit.
1805 Le chantier s’ouvre en juin 1805, les ouvriers s’emparent de la partie méridionale du vieux Palais dont ils démolissent la plupart des salles intérieures. Maçons et magistrats sont mélangés, se gênant réciproquement dans leurs travaux. Des chutes de moellons défoncent les plafonds des cabinets des juges. Les rats chassés de leurs asiles séculaires, envahissent les bureaux du greffe de la cour criminelle, dévorent les pains à cacheter, se jettent sur les registres et les procédures, menaçant de les anéantir. En juin 1806, les travaux sont déjà avancés. La voûte de la nouvelle entrée est construite. Mais on se hâte trop de la décintrer, elle s’écroule, tuant quatre ouvriers.
On est au lendemain d’Austerlitz (2 décembre 1805), il semble que le pays riche de gloire pourra aussi dépenser sans compter pour les édifices publics. Le préfet d’Alphonse lors de la cession du conseil général de juin 1806 est très éloquent : « Le temple de la justice ne saurait être trop majestueux ! Quand on construit pour des siècles, ce ne sont pas des ouvrages imparfaits qu’on doit leur transmettre ! », mais il est trop tard pour revenir aux grandioses proportions du plan primitif. Une somme de cent mille francs permettra l’embellissement de l’ouvrage. Grâce à ces tardives largesses Charles Durand put faire sculpter le fronton de son portique, canneler les colonnes du péristyle, orner l’attique des pavillons et commander pour le grand perron sur l’Esplanade une grille monumentale.
 Emplacement du Palais de l'Empire en 1819. Extait du plan de Grangent. 1807 En mars 1807, les principaux ouvrages intérieurs sont terminés. Dominant l’Esplanade, sur les colonnes de la façade gréco-romaine du Palais neuf, se dresse maintenant le fronton du portique, en novembre, l’ingénieur en chef Grangeant (membre de l’Académie de Nîmes) consulte ses confrères de l’Académie sur l’inscription qu’il convient d’y graver. Un débat s’engage, ce fut une inscription latine qui l’empota, et qui, fondue en lettres de bronze, fut incrustée en marbre. Quel était exactement son texte ? Cette une question presque aussi difficile à résoudre que celles des inscriptions millénaires aux antiques frontons romains. Elle devait certainement porter le nom de Napoléon, car elle fut arrachée par les royalistes le 15 avril 1814, et depuis de nombreux d’érudits nîmois on vainement cherchés.
1809 Le 18 avril 1809, le nouveau Palais sera inauguré, Le Journal du Gard du 22 avril rapporte que trois bustes en marbre de Carrare très bien sculptés représentant Napoléon 1er furent placés successivement dans les trois salles d’audience. Il est vraiment dommage que les deux statues Vigilance et Prudence situés alors respectivement à droite et à gauche sur le pallier supérieur du perron et réemployées lors de la construction du nouveau palais de justice, n’aient pas été réalisées en marbre, ces dernières ayant subit gravement l’usure du temps seront démontées et détruites après 1945. Terminée l’œuvre de Charles Durand présentait sur l’Esplanade une harmonieuse façade d’un dessin architectural très rapproché de celui du Palais actuel, mais en des proportions moindres, presque de moitié, et d’une moins riche décoration.
V - Le Palais de Justice
Façade sud du tribunal en 1900 1828 Le 18 juin 1828, Gaston Bourdon est nommé architecte départemental. Dès son entrée en fonction, il put constater les dimensions insuffisantes du Palais de Justice. L’édifice avait été commencé, en 1805, à une époque où la juridiction d’appel se composait d’une juridiction unique. Le tribunal de commerce n’avait pas pu encore obtenir un auditoire, et continuait à siéger provisoirement en des locaux successifs : dans les bâtiments de l’hôpital général et en 1845, dans une annexe de la mairie. L’idée d’une réfection nouvelle se faisait peu à peu.
1833 Il faut attendre 1833, pour soumettre au conseil général des propositions relatives à l’agrandissement du Palais. Une reconstruction totale est prévue, mais suivant le procédé administratif bien connu , on amorce l’affaire en minimisant les prévisions de dépenses. Les locaux occupés par les divers services seront doublés, une place est prévue pour accueillir le tribunal de commerce. Pour réaliser ces agrandissements l’achat de maisons attenantes est prévu, l’architecte G. Bourdon revient sensiblement au projet initial de son prédécesseur Charles Durand. Il veut donne à la façade sud de son monument la totale largeur de l’îlot entre la rue des Arènes et la rue Régale. Les messageries Galline réalisées après la vente de l’espace libéré par la démolition des anciens remparts seront démolies, au nord, sur la rue Régale la maison du cordonnier Henry sera rasée. Un personnage de poids s’opposera au projet, le vieil architecte Charles Durand, alors âgé de 70 ans, il retrouvait alors toute l’énergie de sa jeunesse pour combattre ce projet qui menaçait sa façade réalisée sous le premier empire.
1835 La cour d’appel consultée en avril 1835, décida avec raison, que les dispositions générales ne pouvaient être subordonnées à la conservation de la façade de 1809. En septembre l’architecte put établir un devis détaillé et définitif. De nombreuses pierres, des sculptures et des fragments entiers du Palais de l’Empire un instant désassemblé, reprendront leur place aux murs et aux voûtes du futur Palais, en des lignes presque inchangées. Le devis du 14 septembre amplifie les proportions du portique central, assigne aux bases des colonnes, « fatiguées par la charge », de fortes pierres de Roquemaillère, développe les dimensions des pavillons et de leurs terrasses ; mais repose en les ajustant, les cinq rosaces de l’ancien péristyle auxquelles il en ajoute simplement une sixième. Les deux statues, qui sur des piédestaux, ornaient les paliers extérieurs de l'ancien Palais, domineront les perrons du nouveau. Elles symbolisent la Vigilance et la Prudence, restaurées lors de leur remploi, elles le seront à nouveau plusieurs fois. Vers 1900 l’une d’elle perdra sa tête, complètement défigurées elles seront démontées et détruites après 1945.
1838 La première pierre de la façade de la rue régale sera posée le 12 septembre 1838, achevée Bourdon attaque l’ouvrage capital du Palais : la façade gréco-romaine de l’Esplanade.
1842 On arrive en 1842 à la façade des Arènes, en juin 1844 les ouvriers travaillent encore sur cette façade, ils touchent à la maison d’arrêt.
Extrait du plan de Nîmes de Liotard, 1849 - n° 19 Palais de Justice - n° 36 Maison d'Arrêt
1846 Les derniers travaux du Palais s’achèvent vers le mois de juillet 1846. Le solde des crédits nécessaires à l’acquittement des travaux ne fut voté que le 22 juin 1850. Ce retard était très probablement lié au dépassement dans d’énormes proportions des devis primitifs, des modifications importantes ayant entraînées un surcoût : reconstruction entière sur nouveau plan de la façade ouest côté Arènes, modifications plus coûteuses de la cour d’assises, nouveaux aménagements intérieurs, tels que les calorifères… Les soucis liés à cette liquidation épuisèrent Gaston Bourdon, inquiété surmené, atteint de problèmes cérébraux il devra abandonner ses fonctions d’architecte du Palais. Il décèdera en 1854, sans avoir recouvré l’usage de ses facultés.
« Extrait des Mémoires de l’Académie de Nîmes, 1901 de Michel Jouve, membre résident »
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